Mentions légales

1. Éditeur du site

Raison sociale

[À COMPLÉTER : raison sociale exacte, ex. « Eco Alliance Énergies SARL »]

Forme juridique

[À COMPLÉTER : forme juridique, ex. SARL, SAS, SASU…]

Capital social

[À COMPLÉTER : montant du capital en euros, ex. « 10 000 € »]

Siège social

[À COMPLÉTER : adresse complète du siège social à Neuilly-sur-Marne]

RCS

[À COMPLÉTER : numéro RCS et ville d'immatriculation, ex. « RCS Bobigny 123 456 789 »]

SIRET

[À COMPLÉTER : numéro SIRET à 14 chiffres]

Code APE / NAF

[À COMPLÉTER : code APE/NAF de l'activité]

N° TVA intracommunautaire

[À COMPLÉTER : numéro TVA intra, ex. « FR XX XXX XXX XXX »]

Directeur de la publication

[À COMPLÉTER : nom et prénom du directeur de la publication (généralement le représentant légal)]

Téléphone

[À COMPLÉTER : numéro de téléphone professionnel]

Email

info@ecoalliance.fr

2. Hébergeur

Le présent site est hébergé par :

Nom

[À COMPLÉTER si différent : Firebase Hosting (Google LLC)]

Adresse

[À COMPLÉTER si différent : 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis]

Site web

https://firebase.google.com/

Téléphone

[À COMPLÉTER : téléphone du support hébergeur si applicable]

Note : si l'hébergement est confié à un autre prestataire (OVH, Infomaniak, Scaleway, AWS, etc.), cette section doit être mise à jour avec la dénomination sociale, l'adresse et le contact officiels du nouvel hébergeur.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site ecoalliance.fr — incluant, sans que cette liste soit limitative, la structure générale, les textes, les images, les photographies, les illustrations, les logos, les marques, les éléments graphiques, les vidéos, les bases de données et les éléments sonores — est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et plus généralement par l'ensemble des droits de propriété intellectuelle français et internationaux.

Ces éléments sont la propriété exclusive de [À COMPLÉTER : raison sociale] ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur.

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4. Liens hypertextes

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6. Données personnelles et cookies

Les conditions de collecte et de traitement des données à caractère personnel sur le site Eco Alliance sont détaillées dans la Politique de confidentialité.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Crédits

Conception & développement

[À COMPLÉTER : agence ou prestataire ayant conçu/réalisé le site]

Photographies & visuels

[À COMPLÉTER : crédits photo / banques d'images utilisées]

Polices de caractères

Inter (auteur : Rasmus Andersson) et Comfortaa (auteur : Johan Aakerlund), distribuées sous licence SIL Open Font License.